1. Éditeur du site
Le site foxscan.fr et l'application iOS FOXSCAN sont édités par :
- Raison sociale : Pierre-Emmanuel EMERY--DUVAREILLE (EI)
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Capital social : Sans objet (entrepreneur individuel)
- Siège social : 7 ter boulevard de Verdun, 42800 Saint-Martin-la-Plaine, France
- SIRET : 102 982 899 00019
- RCS : Non inscrit au RCS — immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE), SIREN 102 982 899
- Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Adresse e-mail : contact@trufox.fr
2. Directeur de la publication
Pierre-Emmanuel EMERY--DUVAREILLE, en qualité de Entrepreneur individuel de Pierre-Emmanuel EMERY--DUVAREILLE (EI).
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Société : Hostinger International Ltd.
- Siège : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site web : www.hostinger.fr
- Centre de données : Pays-Bas (Europe)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site foxscan.fr et de l'application FOXSCAN (textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, photos, vidéos, code source) est la propriété exclusive de Pierre-Emmanuel EMERY--DUVAREILLE (EI) ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Pierre-Emmanuel EMERY--DUVAREILLE (EI), est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque FOXSCAN et son logo sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.
5. Protection des données personnelles
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7. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au site :
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